Liste des marchés publics de travaux, fournitures et services conclus en 2009 par la Ville de Toulon
L’article 133 du Code des Marchés publics dispose que “le pouvoir adjudicateur publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l’année précédente ainsi que le nom des attributaires”.
Cette liste est établie pour 2009 dans les conditions fixées par l’arrêté du ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie en date du 26 décembre 2007. Les marchés sont regroupés, selon les trois types de prestations, en fonction de leur prix. Pour chaque marché, l’objet et la date de conclusion, ainsi que le nom de l’attributaire et son code postal sont précisés.

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