Image Interface Site
Retour  l'accueil Accueil
Les infos municipales  »La vie municipale  »Le Maire, les élus et le conseil municipal
    Search

Le Maire, les élus et le conseil municipal | Le fonctionnement de la commune | La direction des emplois et compétences | Les relations internationales et jumelages

Image Interface Site
Image Interface Site

La vie municipale

Hubert Falco : Maire de Toulon


L'édito de monsieur le Maire,

Consultez sa biographie,

Contactez monsieur le Maire.


Les adjoints et conseillers municipaux

Le Conseil Municipal de Toulon, élu au suffrage universel, est composé de 59 membres.

Il est réparti entre 53 élus de la majorité (le Maire, 22 adjoints au maire,
30 conseillers municipaux) et 6 conseillers municipaux de l'opposition.

Le Conseil Municipal est tenu de se réunir au minimum 4 fois par an et plus si nécessaire. Ses réunions sont publiques.

Consultez la liste des élus.

Le conseil municipal


Quelle est la fonction du conseil municipal ?

À quoi sert l'ordre du jour d'un conseil municipal ?

Qui a la responsabilité de l'organisation et du suivi des séances du conseil municipal ?

    
QUI A LA RESPONSABILITÉ DE L'ORGANISATION ET DU SUIVI DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL ?

Le Conseil Municipal se réunit une fois par mois pour délibérer des affaires inscrites à l’ordre du jour.

Le bureau du Conseil Municipal a en charge l’organisation et le suivi des séances du Conseil Municipal.

Le bureau du Conseil Municipal et celui des commissions municipales relèvent de la Direction Générale des Services.

Les commissions municipales :

Des commissions municipales sont constituées afin d’étudier les dossiers qui doivent être présentés à l’assemblée délibérante. Le bureau des commissions municipales a en charge l’organisation et le suivi de ces commissions.

L'ORDRE DU JOUR :

Que se cache-t-il derrière un ordre du jour bien rédigé, clair et précis ? Beaucoup de travail à n’en pas douter car les dispositions réglementaires sont sans appel !… Les élus doivent en effet détenir cinq jours francs avant la séance du conseil municipal l’ordre du jour arrêté et les fiches de synthèses leur permettant de prendre leurs décisions en toute connaissance de cause.A Toulon, même si la loi ne l’impose pas, les projets de délibérations sont également communiqués aux élus.

LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL :

Les dossiers sont ensuite présentés au Conseil Municipal qui se prononce sur les projets de délibération soumis à l’ordre du jour. Chaque décision votée en Conseil Municipal est traduite par une délibération soumise au contrôle de légalité de la Préfecture du Var et consignée dans un registre officiel. Ces actes sont à la disposition du public. Il en est de même pour le recueil des actes administratifs et les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal.

Entre-temps, l’équipe  du Bureau du Conseil Municipal aura déjà beaucoup travaillé à la préparation de la prochaine séance du Conseil Municipal. Encore et toujours dans le strict respect de la légalité. La même rigueur s’impose 12 mois sur 12 !

Pour en savoir plus :

Bureau du Conseil Municipal (Direction Générale des Services)
Hôtel de Ville - Avenue de la République - BP. 1407 - 83056 Toulon Cedex
Tél. 04 94 36 30 81 - Courriel. conseilmunicipal@mairie-toulon.fr
  
Image Interface Site
Image Interface Site
Image Interface Site