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Inventaire des Archives Communales antérieures à 1790 : |
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 Rédigé et publié par M. Octave TESSIER, receveur municipal, correspondant de l'Instruction publique pour les travaux historiques, imprimerie E. Aurel, 1867, Toulon.
Série AA : ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE.
Privilèges et franchises. - Cartulaires de la cité. - Coutumiers. - Chartes des rois, des princes, des villes et des seigneurs, relatives à la constitution et aux privilèges et franchises de la commune. - Correspondance des souverains, corps d'Etat, gouverneurs et autres personnages, avec la commune. - Cérémonies, entrées solennelles des princes etc. - Nominations des députés aux Etats généraux, ou provinciaux. - Messages envoyés des villes.
Série BB : ADMINISTRATION COMMUNALE.
Délibérations des conseils de ville. - Elections, nominations des maires, consuls échevins, officier de ville etc. - Registre de réception.
Série CC : IMPÔTS ET COMPTABILITÉ.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs, des états de la province. - Compte des recettes et des dépenses. - Octroi, rentes, droits divers. - Fournitures, commandes. - Pièces à l'appui des comptes. - Dettes de la ville, emprunts etc.
Série DD : PROPRIÉTÉS COMMUNALES.
Titres et baux des propriétés communales. - Terres, maisons, routes, etc…, - Administration forestière, affermage de la chasse et de la pêche, navigation, cours d'eau etc… Concession et exploitation des mines, établissement, entretien des routes, des ports, etc- Construction, réparations, démolitions d'édifices publics, hôtels de ville, églises, hôpitaux, prisons, fontaines, théâtres, halles, cimetières. Embellissement, pavage, éclairage, incendies, inondations.
Série FF : JUSTICE - PROCÉDURE - ASSISTANCE PUBLIQUE.
Sénéchaussées, bailliages, prévotés, juridiction consulaires. - Procès intentés ou soutenus par la commune. - Répression des éditions et délits, exécutions. - Police des théâtres, des jeux et lieux publics, emprisonnements, maréchaussée, etc.
Série GG : CULTES - INSTRUCTIONS - ASSISTANCE PUBLIQUE.
Actes provenant des paroisses, registre des naissances et décès avant 1790 ; clergé séculier ; chapelles, confréries, comptes et inventaires des fabriques. - Exercice de la religion réformée, poursuite contre les protestants ; saisie et gestion de leurs biens. - Culte israélite. - Université, collèges, jésuites, oratoriens, etc.- Ecole de droit, de médecine, de dessin, sciences et arts. - Règlements et administrations des hôpitaux, maladreries, salles d'aliénés, bureau de secours, mendicité, épidémies, etc.
Série HH : AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE.
Taxes des grains, des denrées. - Règlement pour les moissons et vendanges. - Cours d'agriculture. - Epizooties. - Foires et marchés. - Usines, manufactures. - Colportage. - Exploitations, etc.- Règlements du commerce. - Corporations d'arts et métiers. - Statuts. - Commerce maritime.
Série II : DOCUMENTS DIVERS - INVENTAIRES - OBJETS D'ART.
Minutes, protocoles de notaires ; collections de placards, d'affiches ; livres ; manuscrits, cartes, plans, tableaux, estampes. - Inventaires anciens et modernes des archives ; armes, antiquités, et tous autres papiers ou documents ne se rattachant pas aux séries précédentes.
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Archives révolutionnaires : |
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Rédigé et annoté par A. Jacques PARES, Archiviste de la ville de Toulon, 1934, Toulon.
Série A :
A : Lois et actes du pouvoir central
A II : Transcription et enregistrement des lois et décrets
A III : États provinciaux et États généraux
Série B :
B : Actes de l'administration départementale
Série C :
C : Journaux et brochures révolutionnaires
Série D :
D : Administration municipale / Délibérations et rapports
D II : Administration municipale / Organisation et actes
D III : Administration municipale / Correspondance
D IV : Administration municipale / correspondance diverses
D V : Constitution du département : réunion des fiefs-chefs lieux-districts
D VI : Représentants du peuple en mission
Série E :
E : État-civil
Série F :
F : Population
F II : Commerce et industrie
F III : Agriculture
F IV : Subsistances
F V : Mesures d'exception
Série G :
G : Contributions administrations financières
Série H :
H : Affaires militaires, recrutement
H II : Marine
H III : Événements politiques, troubles, émeutes
H IV : Événements locaux
H V : Milice bourgeoise-Garde nationale
Série I :
I : Police locale
I II : Police générale
I III : Émigrés et suspects
I IV : Clubs et sociétés
I V : Justice
I VI : Répression
I VII : Hygiène, santé publique
Série K :
K : Élections, personnel, cérémonies
Série L :
L : Finances et comptabilité
Série M :
M : Édifices communaux et établissements publics
Série N :
N : Eaux et biens nationaux
Série O :
O : Travaux publics et voirie
Série P :
P : Cultes
Série Q :
Q : Assistances et prévoyance
Série R :
R : Instruction publique, sciences, lettres et arts
Série L2 :
L2 :Période sectionnaire anti-conventionnelle
L2 I : Administration sectionnaire
L2 II : État-civil
L2 III : Commerce et industrie
L2 IV : Subsistances
L2 V : Contributions
L2 VI : Affaires militaires
L2 VII : Marine
L2 VIII : Événements politiques
L2 XI : Police
L2 X : Justice et répression
L2 XI : Émigrés et fugitifs
L2 XII : Élections-Personnel-Cérémonies
L2 XIII : Finances et comptabilité
L2 XIV : Biens nationaux
L2 XV : Travaux publics-Voirie
L2 XVI : Cultes
L2 XVII : Assistance publique et prévoyance
L2 XVIII : Instructions publiques, sciences, lettres et arts
L2 XIX : Divers
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Archives modernes |
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Rédigé par le service des Archives Municipales de Toulon, sous la direction de Madame Christine MONGE, Conservateur
SERIE B
ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
1B
Arrêtés préfectoraux relatifs à Toulon de 1842 à 1971
SERIE D
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
1D
Conseil municipal
1D. I
Délibérations du conseil municipal
1D. II
Dossiers préparatoires aux séances du conseil municipal
1D. III
Commissions
2D
Actes de l'administration municipale
2D. I
Arrêtés du Maire
2D. II
Correspondance (Registres)
3D
Gestion des Archives Communales et de la bibliothèque administrative
4D
Contentieux et assurances
5D
Enquêtes communales (Registres)
6D
Adjudications et marchés
SERIE E
ETAT CIVIL
SERIE F
POPULATION ET STATISTIQUE, COMMERCE ET INDUSTRIE , AGRICULTURE ET METEOROLOGIE, RAVITAILLEMENT, TRAVAIL
1F
Population et statistique
2F
Commerce et industrie
3F
Agriculture et météorologie
4F
Foires et marchés, ravitaillement
5F
Travail et main d'oeuvre
SERIE G
ADMINISTRATION FINANCIERE, P.T.T., RADIO
1G
Cadastre
2G
Contributions directes
3G
Impôts
4G
Poste téléphone télégraphe
5G
Radiodiffusion
SERIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1H
Recrutement
2H
Administration militaire
3H
Garde nationale
4H
Sapeurs pompiers
5H
Mesures d'exception en temps de guerre troubles ou crises
6H
Associations militaires - Colombophilie
7H
Marine
SERIE J
POLICE - JUSTICE - SANTE
1J
Police
2J
Justice
3J
Etablissements pénitentiaires
4J
Hygiène - Santé
5J
Pollution
SERIE K
ELECTIONS, PERSONNEL, PROTOCOLE ET DISTINCTIONS HONORIFIQUES
1K
Elections
2K
Personnel municipal
3K
Protocole - Distinctions honorifiques
SERIE L
FINANCES COMMUNALES
1L
Budgets communaux
2L
Dossiers d'emprunts
3L
Documents comptables
SERIE M/N
EDIFICES ET MONUMENTS APPARTENANT A LA COMMUNE, A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT
1M/N
Etablissements scolaires
2M/N
Hôtel de ville
3M/N
Abattoirs
4M/N
Théâtre et Musée Bibliothèque
5M/N
Hôpital de la Marine
6M/N
Hospices civils
7M/N
Halles, foires et marchés
8M/N
Jardins et squares
9M/N
Oratoire - Palais de Justice - Prison - Hôtel de ville - Commissariat de police
10M/N
Edifices et monuments divers
11M/N
Usine d'évacuation et de traitement des ordures ménagères de Toulon
13M/N
Edifices religieux
14M/N
Acquisitions de terrains, expropriations
15M/N
Loyers, baux communaux
16M/N
Aliénations de terrains et d'immeubles
17M/N
Forêts, bois communaux : une brochure
SERIE O
TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - TRANSPORTS
1-O
Travaux d'assainissement et de salubrité publique
2-O
Transports publics
3-O
Travaux de voirie
4-O
Service des eaux
5-O
Opérations d'urbanisme, reconstruction
6-O
Navigation, Régime des eaux
7-O
Mines et carrières
8-O
Eclairage public
SERIE P
CULTES
2P
Culte catholique
SERIE Q
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
1Q
Etablissements de bienfaisance
2Q
Oeuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale
3Q
Etablissements hospitaliers
4Q
Application des lois d'assistance et de prévoyance ; enfants, vieillards, assistance médicale, assurances sociales,
Retraites et pensions
SERIE R
ENSEIGNEMENT - ACTION CULTURELLE SPORTS ET TOURISME
1R
Enseignement : fonctionnement, personnel, écoles maternelles, primaires, lycées et collèges,
écoles de musique, Conservatoire Beaux-Arts
2R
Oeuvres scolaires et périscolaires : gratuités, bourses, cantines,
3R
Action culturelle, Sciences, Lettres et Arts : Académies, Bibliothèques, Musées, Théâtre
4R
Sports, tourisme et loisirs
5R
Fêtes, rites et cérémonies
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Archives contemporaines |
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Rédigé par le service des Archives Municipales de Toulon, sous la direction de Madame Christine MONGE, Conservateur
SERIE B
ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
1B
Arrêtés préfectoraux relatifs à Toulon de 1842 à 1971
SERIE D
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
1D
Conseil municipal
1D. I
Délibérations du conseil municipal
1D. II
Dossiers préparatoires aux séances du conseil municipal
1D. III
Commissions
2D
Actes de l'administration municipale
2D. I
Arrêtés du Maire
2D. II
Correspondance (Registres)
3D
Gestion des Archives Communales et de la bibliothèque administrative
4D
Contentieux et assurances
5D
Enquêtes communales (Registres)
6D
Adjudications et marchés
SERIE E
ETAT CIVIL
SERIE F
POPULATION ET STATISTIQUE, COMMERCE ET INDUSTRIE , AGRICULTURE ET METEOROLOGIE, RAVITAILLEMENT, TRAVAIL
1F
Population et statistique
2F
Commerce et industrie
3F
Agriculture et météorologie
4F
Foires et marchés, ravitaillement
5F
Travail et main d'oeuvre
SERIE G
ADMINISTRATION FINANCIERE, P.T.T., RADIO
1G
Cadastre
2G
Contributions directes
3G
Impôts
4G
Poste téléphone télégraphe
5G
Radiodiffusion
SERIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1H
Recrutement
2H
Administration militaire
3H
Garde nationale
4H
Sapeurs pompiers
5H
Mesures d'exception en temps de guerre troubles ou crises
6H
Associations militaires - Colombophilie
7H
Marine
SERIE J
POLICE - JUSTICE - SANTE
1J
Police
2J
Justice
3J
Etablissements pénitentiaires
4J
Hygiène - Santé
5J
Pollution
SERIE K
ELECTIONS, PERSONNEL, PROTOCOLE ET DISTINCTIONS HONORIFIQUES
1K
Elections
2K
Personnel municipal
3K
Protocole - Distinctions honorifiques
SERIE L
FINANCES COMMUNALES
1L
Budgets communaux
2L
Dossiers d'emprunts
3L
Documents comptables
SERIE M/N
EDIFICES ET MONUMENTS APPARTENANT A LA COMMUNE, A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT
1M/N
Etablissements scolaires
2M/N
Hôtel de ville
3M/N
Abattoirs
4M/N
Théâtre et Musée Bibliothèque
5M/N
Hôpital de la Marine
6M/N
Hospices civils
7M/N
Halles, foires et marchés
8M/N
Jardins et squares
9M/N
Oratoire - Palais de Justice - Prison - Hôtel de ville - Commissariat de police
10M/N
Edifices et monuments divers
11M/N
Usine d'évacuation et de traitement des ordures ménagères de Toulon
13M/N
Edifices religieux
14M/N
Acquisitions de terrains, expropriations
15M/N
Loyers, baux communaux
16M/N
Aliénations de terrains et d'immeubles
17M/N
Forêts, bois communaux : une brochure
SERIE O
TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - TRANSPORTS
1-O
Travaux d'assainissement et de salubrité publique
2-O
Transports publics
3-O
Travaux de voirie
4-O
Service des eaux
5-O
Opérations d'urbanisme, reconstruction
6-O
Navigation, Régime des eaux
7-O
Mines et carrières
8-O
Eclairage public
SERIE P
CULTES
2P
Culte catholique
SERIE Q
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
1Q
Etablissements de bienfaisance
2Q
Oeuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale
3Q
Etablissements hospitaliers
4Q
Application des lois d'assistance et de prévoyance ; enfants, vieillards, assistance médicale, assurances sociales,
Retraites et pensions
SERIE R
ENSEIGNEMENT - ACTION CULTURELLE SPORTS ET TOURISME
1R
Enseignement : fonctionnement, personnel, écoles maternelles, primaires, lycées et collèges,
écoles de musique, Conservatoire Beaux-Arts
2R
Oeuvres scolaires et périscolaires : gratuités, bourses, cantines,
3R
Action culturelle, Sciences, Lettres et Arts : Académies, Bibliothèques, Musées, Théâtre
4R
Sports, tourisme et loisirs
5R
Fêtes, rites et cérémonies
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Fonds AV / Fonds FI |
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Fonds Av
Le fonds AV (Audio-visuel) est en attente de classement.
Fonds Fi
Le fonds Fi (documents figurés) comprend actuellement 4 séries :
1 Fi : Fonds photographique.
3 Fi : Fonds de cartes postales.
5 Fi : Fonds de documents iconographiques sur papier.
6 Fi : Fonds de documents cartographiques.
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Fonds privés : Fonds Jean Aicard |
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Son inventaire a été rédigé par le service des Archives Municipales de Toulon, sous la direction de Madame Christine MONGE, conservateur.
L'inventaire présenté ici est succinct, un inventaire détaillé est à la disposition du public en salle de lecture.
Fiche biographique
1 S 1
Correspondance.
Documents sur la villa " Les Lauriers roses ".
1 S 2
Documents personnels de Jean Aicard.
1 S 3
Agendas et carnets.
1 S 4
Correspondance, documentations, bulletins scolaires.
1 S 5
Correspondance, documents scolaires.
1 S 6
Correspondance, documentation, comptabilité, recueil de poèmes.
1 S 7
Correspondance, documentation.
Papiers administratifs se rapportant à la famille Aicard.
Journal " La Sentinelle " de 1949.
1 S 8
Correspondance.
Documents se rapportant à Monseigneur Landriot, Jacques André, famille Cary, Amédée André, Joseph Isnard, famille Paulin Bertrand.
1 S 9
Factures, coupures de journaux, journaux, revues.
1 S 10
Cartes de visites, cartes postales, factures, dessins, coupures de journaux.
1 S 11-17
Correspondance
1 S 18
Correspondance et recueil de poésies.
1 S 19-42
Manuscrits et épreuves de Jean Aicard.
1 S 43-46
Agendas et coupures de journaux.
1 S 47-51
Photographies.
1 S 52
Ouvrages et brochures de Jean Aicard.
1 S 53
Biographies de Jean Aicard.
1 S 54-56
Manuscrits et épreuves de Léon de Saint-Valéry.
1 S 57
Articles de presse publiés sous le nom de Léon de Saint-Valéry.
Ouvrages de sa bibliothèque.
1 S 58
Récits et poésies dédiées à Jean Aicard.
1 S 59
Manuscrits d'Hippolyte, Nicolas, Just Auger.
1 S 60
Mémoires de la Comtesse Diane de Beaussacq.
Oeuvres de Mlle Adèle Pillore.
1 S 61
Oeuvres de Madame Edouard Pillore née Adèle Pillore.
Oeuvres de Julia Pillore.
Ouvrages de divers auteurs.
1 S 62
Ouvrages de divers auteurs.
1 S 63
Articles de presse concernant Jean Aicard.
1 S 64
Invitations.
Fêtes de Solliès Ville.
Journal " Le Gaulois ".
1 S 65
Articles de presse concernant Jean Aicard.
Comité Caius Marius.
1 S 66
Hommages de Jean Aicard lors de diverses circonstances.
Feuilleton " L'âge du cuivre ".
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Fonds microfilmés : état-civil |
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Un certain nombre de registres paroissiaux ont été microfilmés. Ces registres sont les suivants:
Paroisse Sainte-Marie
Baptêmes
Cote
Dates extrêmes
1 MI 1
1515 - 1529 / 1531 - 1534
1 MI 2
1536 - 1542
1 MI 3
1540 - 1544
1 MI 4
1545 - 1549
1 MI 5
1550 - 1554
1 MI 6
1555 - 1559
1 MI 7
1560 - 1564
1 MI 8
1565 - 1569
1 MI 9
1570 - 1575
1 MI 10
1576 - 1579
1 MI 11
1580 - 1585
1 MI 12
1585 - 1588
1 MI 13
1588 - 1591
1 MI 14
1592 - 1599
1 MI 15
1600 - 1607
1 MI 16
1607 - 1610
1 MI 17
1611 - 1620
1 MI 18
1623 - 1624
1 MI 19
1625 - 1629
1 MI 20
1630 - 1635
1 MI 21
1636 - 1640
1 MI 22
1641 - 1643
1 MI 23
1644 - 1647
1 MI 24
1647 - 1651
1 MI 25
1652 - 1657
Mariages
1 MI 26
1597 - 1603
1 MI 27
1604 - 1607
1 MI 28
1607 - 1609
1 MI 29
1609 - 1610
1 MI 30
1610 - 1612
1 MI 31
1612 - 1614
1 MI 32
1615 - 1619
1 MI 33
1620 - 1621
1 MI 34
1621 - 1626
1 MI 35
1626 - 1631
1 MI 36
1631 - 1633
1 MI 37
1634 -1640
1 MI 38
1636 - 1640
1 MI 39
1641 - 1644
1 MI 40
1645 - 1646
1 MI 41
1647 - 1650
1 MI 42
1650 - 1659
1 MI 43
1659 - 1665
1 MI 44
1665 - 1667
Sépultures
1 MI 45
1576 - 1603
1 MI 46
1604 - 1621
1 MI 47
1621 - 1634
1 MI 48
1635 - 1667
Paroisse Saint-Louis
Naissances, Mariages, Sépultures
1 MI 49
1668
1 MI 50
1669
1 MI 51
1669
1 MI 52
1670
1 MI 53
1671
1 MI 54
1671
1 MI 55
1672
1 MI 56
1673
1 MI 57
(20/10/1673 à avril 1674)
1 MI 58
1674 (28/04/1674 au 30/12/1674)
1 MI 59
1675
1 MI 60
1676 (janvier à avril)
1 MI 61
1676
1 MI 62
1677
1 MI 63
1678
1 MI 64
1679
Couvent des Minimes
Sépultures
1 MI65
1612 - 1776
Couvent des Prêcheurs
Sépultures
1 MI 66
1737 - 1754
Hôpital de la Charité
Sépultures
1 MI 67
1774 - 1792
ETAT CIVIL
Mariages
1 MI 68
1826
Naissances
1 MI 69
1896
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Fonds microfilmés : délibérations du conseil municipal |
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Un certain nombre de registres de délibérations du Conseil Municipal de Toulon ont été microfilmés. Ces registres sont les suivants:
Délibérations du Conseil Municipal
Cote
Dates extrêmes
2 MI 1
du 12 mai 1944 au 26 juillet 1946
2 MI 2
du 06 septembre 1946 au 26 février 1948
2 MI 3
du 01avril 1948 au 30 juin 1949
2 MI 4
du 12 juillet 1949 au 26 octobre 1950
2 MI 5
du 24 novembre 1950 au 31 mars 1952
2 MI 6
du 31 mars 1952 au 25 juillet 1953
2 MI 7
du 25 juillet 1953 au 08 novembre 1954
2 MI 8
du 06 décembre 1954 au 14 avril 1956
2 MI 9
du 11 juin 1956 au 17 mars 1958
2 MI 10
du 11 avril 1958 au 04 avril 1960
2 MI 11
du 09 mai 1960 au 15 mars 1962
2 MI 12
du 10 avril 1962 au 14 octobre 1963
2 MI 13
du 02 décembre 1963 au 07 mai 1965
2 MI 14
du 30 juin 1965 au 28 septembre 1966
2 MI 15
du 28 septembre 1966 au 18 octobre 1967
2 MI 16
du 06 décembre 1967 au 21 mars 1969
2 MI 17
du 28 mars 1969 au 03 avril 1970
2 MI 18
du 29 mai 1970 au 23 avril 1971
2 MI 19
du 23 avril 1971 au 22 octobre 1971
2 MI 20
du 26 novembre 1971 au 21 avril 1972
2 MI 21
du 02 juin 1972 au 17 novembre 1972
2 MI 22
du 22 décembre 1972 au 13 juillet 1973
2 MI 23
du 13 juillet 1973 au 22 février 1974
2 MI 24
du 22 février 1974 au 16 octobre 1974
2 MI 25
du 18 octobre 1974 au 16 avril 1975
2 MI 26
du 16 avril 1975 au 30 décembre 1975
2 MI 27
du 30 décembre 1975 au 09 juillet 1976
2 MI 28
du 09 juillet 1976 au 24 février 1977
2 MI 29
du 24 février 1977 au 09 décembre 1977
2 MI 30
du 09 décembre 1977 au 22 septembre 1978
2 MI 31
du 22 septembre 1978 au 20 avril 1979
2 MI 32
du 20 avril 1979 au 27 décembre 1979
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